Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : Novembre 2024
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet kosymoment.com (ci-après dénommé "le Site") édité par KOSY MOMENT, immatriculée sous le numéro 93162827500014 et située au 78 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - BUREAU 326 - 75008 PARIS.
En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Produits
Les produits proposés par KOSY MOMENT sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Cependant, des variations légères dans la présentation ou les couleurs peuvent survenir en raison des limitations techniques des écrans.
Tous les produits sont fabriqués avec des ingrédients naturels, dans le respect de l’environnement, et sont destinés à un usage strictement personnel.
2. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
KOSY MOMENT se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
3. Commandes
Pour passer commande, le client doit :
- Sélectionner les produits souhaités et les ajouter au panier.
- Valider son panier après vérification.
- Renseigner ses informations personnelles et de livraison.
- Effectuer le paiement sécurisé via les moyens disponibles.
Une fois la commande validée, le client recevra un e-mail de confirmation.
KOSY MOMENT se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige antérieur, de non-paiement ou de stock insuffisant.
4. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les modes de paiement sécurisés proposés sur le Site (Carte bancaire, PayPal, etc.).
Les données bancaires du client ne sont jamais conservées par KOSY MOMENT.
5. Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison indiqués sur le Site sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur et la destination.
Frais de livraison :
En France métropolitaine : les frais de livraisons sont calculés au poids pour chaque commande
KOSY MOMENT ne pourra être tenue responsable en cas de retard ou de perte imputable au transporteur.
6. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine, non utilisés, et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter KOSY MOMENT à l’adresse e-mail : contact@kosymoment.com.
7. Garanties légales
Tous les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés prévues par les articles L217-4 et suivants du Code de la consommation et les articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de défaut ou de non-conformité, le client est invité à contacter le service client à contact@kosymoment.com.
8. Responsabilité
La responsabilité de KOSY MOMENT ne saurait être engagée pour des dommages résultant d’un mauvais usage des produits ou d’un non-respect des instructions d’utilisation.
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de KOSY MOMENT. Toute reproduction, exploitation ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite sous peine de poursuite judiciaire.
10. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible (cf. Politique de confidentialité).
11. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par la loi française.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant tout recours judiciaire. Si aucun accord n’est trouvé, les tribunaux français seront seuls compétents.
12. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter le service client à :
E-mail : contact@kosymoment.com
Adresse : 78 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, Bureau 326, 75008 PARIS